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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE COLOMBES
M. Le Maire
Place de la République
92700 Colombes
Tél : 01 47 60 80 00
SIRET 21920025000013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Groupement de commandes : Non
Objet Séjours extérieurs pour enfants et adolescents de la Ville de Colombes
Référence 22AS-CP-1058-I
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal 92700 Colombes
Durée 12 mois
Description La présente consultation concerne les séjours extérieurs pour enfants et adolescents durant les vacances (hiver/été) pour la ville de Colombes.
Les séjours comprennent:
- des séjours de ski alpin pour les 8/11 ans, les 12/14 ans et les 15/17 ans (semaine 1 et 2 des congés d'hiver 2023 de la zone C)
- des séjours été de sports d'eaux vives pour les 12/14 ans et les 15/17 ans durant les vacances d'été 2023
- des séjours d'été activités de plein air pour les 15/17 ans durant les vacances scolaires d'été 2023
Les dates indiquées ci-dessus sont fixées sous réserve du calendrier scolaire, susceptible d'être modifié.
Le recrutement et la rémunération de l'équipe d'animation/encadrement est à la charge de la ville de Colombes.
Dans le cadre de la politique de la Ville afférant à la gestion du handicap, le titulaire devra être en mesure d'assurer l'accueil des enfants porteurs de handicap au sein du groupe, dans les conditions décrites au cahier des charges.
Code CPV principal 55242000 - Services de centres de vacances
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Collectivité Territoriale
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 252 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Séjours de ski pour enfants et adolescents
Description : Le présent lot concerne des séjours de ski alpin.
Ce lot comprend 4 séjours:
-semaine 1 ou 2 de 30 à 35 enfants colombiens âgés de 8 à 11 ans
- semaine 1 ou 2 de 30 à 35 enfants colombiens âgés de 8 à 11 ans
-semaine 1 ou 2 de 20 à 25 jeunes colombiens âgés de 12 à 14 ans
-semaine 1 ou 2 de 20 à 25 jeunes colombiens âgés de 15 à 17 ans
Le détail précis des séjours figure au cahier des charges.
Le montant annuel de commande du lot est estimé à 80.000,00 € HT.

Lieu d'exécution : Pour le lot 1 : Alpes Françaises ou Alpes italiennes
Pour le lot 2 : Alpes Françaises
Pour le lot 3 : Alpes Françaises ou bord de mer français
 160 000 55242000
N° 2 Séjours d'eaux vives pour adolescents
Description : Le présent lot concerne des séjours: été de sports d'eaux vives
Il comprend deux séjours:
-en juillet de 18 à 22 jeunes colombiens âgés de 12 à 15 ans.
-en aout de 18 à 22 jeunes colombiens âgés de 12 à 15 ans
Le détail précis des séjours figure au cahier des charges.
Le montant annuel de commande du lot est estimé à 32.000,00 € HT.

Lieu d'exécution : Pour le lot 1 : Alpes Françaises ou Alpes italiennes
Pour le lot 2 : Alpes Françaises
Pour le lot 3 : Alpes Françaises ou bord de mer français
 64 000 55240000
N° 3 Séjours été activités sportives de plein air pour adolescents
Description : Le présent lot concerne les séjours été activités sportives de plein air pour adolescents
Séjours:
-en juillet de 10 à 15 jeunes colombiens âgés de 14 à 17 ans
-en aout de 10 à 15 jeunes colombiens âgés de 14 à 17 ans.
Le détail précis des séjours figure au cahier des charges.
Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 20.000,00 € HT

Lieu d'exécution : Pour le lot 1 : Alpes Françaises ou Alpes italiennes
Pour le lot 2 : Alpes Françaises
Pour le lot 3 : Alpes Françaises ou bord de mer français
 28 000 55242000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :
· Lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant
· Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1)
· Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés DC 1 et DC2)
· Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :
· Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé DC 2) ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :
· Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
· Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
· En cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire DC4 « déclaration de sous-traitance » rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
55 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
40 % : Prix
5 % : Critère environnemental
Renseignements
administratifs
marches-publics@mairie-colombes.fr
Tél : 01 70 72 18 43

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 19/12/22 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La présente consultation est passée en PROCEDURE ADAPTEE en application de l'article R. 2123-1-3 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles
R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum fixé en montants, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires.
La durée initiale de cet accord-cadre est de 12 mois
Il est reconductible une fois tacitement.
La durée de la reconduction est identique à celle du marché initial.
Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification.
A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.

  Envoi le 21/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/11/22 à 13h10

 

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