FOURNISSEURS
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| AVIS DE PUBLICITE |
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MAIRIE DE COLOMBES Mme Le Maire Place de la République 92700 Colombes Tél : 01 47 60 80 00
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | Fourniture et livraison de jeux et jouets | ||||||||||||||||||||
| Référence | 19AF-CP-0856-T | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| DESCRIPTION | Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison jeux et jouets pour les accueils de loisirs, les crèches et les écoles. Nature des prestations : Le présent marché à pour objet 3 lots indépendants : Lot 1 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 3 ANS : hochets, tapis d'éveil, encastrements, figurines… Lot 2 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS DE PLUS DE 3 ANS : jeux d'apprentissage, puzzles, planchettes, figurines réalistes… Lot 3 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX DE SOCIÉTÉ : jeux traditionnels, jeux de plateau, jeux de cartes, jeux de stratégie… |
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| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE en application de l'article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 |
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 1 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Financement | Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal. | ||||||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 5 % : Critère environnemental 45 % : Prix 30 % : Qualité de l'offre 20 % : Valeur technique de l'offre |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
23/04/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'offre comprendra la remise d'échantillons. La fourniture des échantillons est obligatoire. Le défaut de réception des échantillons ou la non remise des échantillons dans le délai imparti entraînera l'irrégularité de l'offre et de ce fait ne sera pas analysée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2021 |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise - Cedex Tél : 0130173400 - Fax : 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA |
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Envoi le 26/03/19 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Les Échos |
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