Colombes

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AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE DE COLOMBES
Mme Le Maire
Place de la République
92700 Colombes
Tél : 01 47 60 80 00
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Organisation de circuits et séjours en 2020 destinés aux abonnés du service intergénérationnel de la ville de Colombes
Référence 19FS-CP-0842-Q
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR105
DESCRIPTION Marché composé de 8 lots.
Durée des marchés : de leur date de notification au 15 Janvier 2021 inclus.
les minimum et maximum sont indiqués en nombre de participants.
Code CPV principal 63510000 - Services d'agences de voyages et services similaires
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 8 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Séjour détente à Djerba (pieds dans l'eau)
Description : Séjour détente à Djerba (pieds dans l'eau) 15 jours - 14 nuits, juin 2020
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 60
estimation : 55
  63510000
N° 2 Circuit en Albanie
Description : Circuit en Albanie 8 jours - 7 nuits, mai, juin ou septembre 2020
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 49
estimation : 45
  63510000
N° 3 Circuit en Emilie-Romagne et Venise
Description : Circuit en Emilie-Romagne et Venise 8 jours - 7 nuits, mai, juin ou septembre 2020
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 49
estimation : 45
  63510000
N° 4 Séjour randonneurs à moins de 500 km de Colombes
Description : Séjour randonneurs à moins de 500 km de Colombes 7 jours - 6 nuits, du 1er septembre au 15 octobre 2020
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 59
estimation : 50
  63510000
N° 5 3 jours - Patrimoine, artisanat et terroir en Champagne
Description : 3 jours - Patrimoine, artisanat et terroir en Champagne 3 jours - 2 nuits, mars 2020
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 59
estimation : 50
  63510000
N° 6 3 jours - Découverte de la Bourgogne
Description : 3 jours - Découverte de la Bourgogne 3 jours - 2 nuits, première quinzaine de mai 2020 excepté du 1er au 3 et du 8 au 10
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 59
estimation : 50
  63510000
N° 7 3 jours - Escapade en Vendée
Description : 3 jours - Escapade en Vendée 3 jours - 2 nuits, première quinzaine de juillet 2020
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 59
estimation : 50
  63510000
N° 8 3 jours - A la découverte du Périgord, gastronomie et terroir
Description : 3 jours - A la découverte du Périgord, gastronomie et terroir 3 jours - 2 nuits, décembre 2020
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : nombre de participants :
minimum : 35
maximum : 59
estimation : 50
  63510000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 49 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015:
· Lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant
· Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1)
. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 (ou imprimés DC 1 et DC2)
· Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L . 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC 1)
· Déclaration sur l'honneur relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
· Tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société
. un extrait K-BIS de moins de trois mois

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Le formulaire DC2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours

 
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
65 % : qualité des prestations
35 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 27/03/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/03/19 à 12h05
Dépôt

Cette consultation permet la candidature simplifiée MPS

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les actes d'engagement doivent être signés électroniquement dès la remise des plis.

Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
  Envoi le 06/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/02/19 à 16h10

 

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