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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE COLOMBES Mme Le Maire Place de la République 92700 Colombes Tél : 01 47 60 80 00
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Séjours de ski alpin pour enfants ou adolescents en février 2017 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 16AS-CP-0682-R | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FR105 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| DESCRIPTION | Nature des prestations :transport ferroviaire, transport sur place, hébergement en pension complète,location du matériel de ski alpin, forfaits remontées mécaniques, cours de ski pour les 8/11 ans, assurances. Lieu d'exécution : ALPES FRANCAISES OU ITALIENNES |
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| Code CPV principal | 55242000 - Services de centres de vacances | ||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots . Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
ACCORD-CADRE conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015. ACCORD-CADRE passé en PROCEDURE ADAPTEE en application de l'article 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Durée du marché : de la date de notification au 15 juin 2017. Période d'exécution des prestations : 8 jours (par lot) entre le 04 février 2017 et le 18 février 2017. |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||
| Financement | Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme juridique | En cas de groupement, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur marchespublics.colombes.fr |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
17/10/16 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 150 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus MAIRIE DE COLOMBES Anne DELARUE Service Marchés Publics Place de la République 92700 Colombes Tél : 01 47 60 83 61 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA |
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Envoi le 13/09/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 13/09/16 à 11h10 |
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